PARIS : Norwegian Cruise Line annonce son déploiement pour les croisières Premium All Inclusive* en 2018 et 2019

PARIS : Un déploiement qui comprend cinq navires qui sillonneront les eaux européennes, parmi lesquels le Norwegian Breakaway dans la mer Baltique au départ de Copenhague et Warnemunde (Berlin), mais aussi le Norwegian Escape au départ de New York qui naviguera vers les Caraïbes et les Bermudes, le Norwegian Bliss naviguant vers l’Alaska au départ Seattle ainsi que plusieurs destinations de choix, dont le cap Horn et le canal de Panama.

Norwegian Epic

Norwegian Cruise Line a présenté cette semaine ses itinéraires pour l’été 2018 et l’automne/hiver 2018/2019 qui offrent de nouvelles possibilités aux passagers souhaitant naviguer vers la destination de leurs rêves et profiter de la croisière la plus libre et la plus flexible qui soit, sans avoir à défaire leurs valises plus d’une fois. Le déploiement 2018/2019 de Norwegian Cruise Line couvre l’ensemble du globe, des nombreuses croisières européennes au départ de sept ports d’embarquement, aux eaux chaudes des Caraïbes, en passant par les côtes aventureuses de l’Amérique du Sud, les majestueux glaciers et les eaux polaires de l’Alaska, et bien plus encore. Les nouveaux itinéraires sont à présent disponibles pour tous les passagers.

Le détail complet des croisières 2018/2019 est disponible ici…

http://anws.co/bk3Tl/{5dea0445-74fe-4a74-b7ae-c42abc433989}

A propos de Norwegian Cruise Line

Norwegian Getaway

 

Norwegian Cruise Line est l’un des leaders mondiaux dans le secteur des croisiéristes depuis près de 50 ans. Avec une flotte moderne de 14 navires dans le monde, dont 5 dédiés aux croisières en Europe à l’été 2017, Norwegian Cruise Line se distingue par son innovation et sa vision. La compagnie a révolutionné le concept de croisières en créant le  » Feel Free « , offrant aux clients la possibilité de créer leur croisière idéale, et avec une liberté totale à bord : un large choix de restauration sans horaires fixes ni tables pré-attribuées, tenue décontractée, nombreux divertissements… Avec la nouvelle offre Premium All Inclusive*, les clients ont désormais accès à une croisière tout inclus (boissons alcoolisées** et non-alcoolisées à volonté, frais de service et pourboires). Plusieurs fois récompensée par les World Travel Awards, Norwegian Cruise Line propose des itinéraires uniques et passionnants dans toutes les régions du monde : Caraïbes, Bahamas, Riviera mexicaine, Europe, Amérique du Sud, Canada et Nouvelle-Angleterre, canal de Panama, Alaska, Asie, Australie et Nouvelle-Zélande. C’est également la seule compagnie de croisières au monde proposant toute l’année des croisières à Hawaï.Avec le programme The Norwegian Edge™, Norwegian Cruise Line investit 400 millions de dollars sur deux ans, afin de rénover ses navires et de proposer une expérience d’une qualité encore plus exceptionnelle.

www.ncl.fr

* Offre tout compris – L’offre Premium All Inclusive n’est pas disponible sur le navire Pride of America (Hawaï) et sur les courtes croisières de Norwegian Sky entre Miami et les Bahamas.
** Norwegian Cruise Line rappelle à ses clients que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé et doit se consommer avec modération.




PARIS : Annick GIRARDIN – Agenda prévisionnel de la semaine du 19 décembre 2016

PARIS : Semaine du lundi 19 décembre 2016.

CMA

LUNDI 19 DECEMBRE

15h00 : Enregistrement de l’émission Outre-mer politique (France Ô)

MARDI 20 DECEMBRE

09h30: Questions orales sans débat
Sénat

15h00 : Questions d’actualité
Assemblée nationale

16h45 : Questions d’actualité
Sénat

MERCREDI 21 DECEMBRE

10h00 : Conseil des Ministres
Palais de l’Elysée

15h00 : Questions d’actualité
Assemblée nationale




PARIS : Cadeaux high-tech, hausse du Smic et Radio digitale

PARIS : Les cadeaux high-tech de Noël 2016, hausse du Smic et la digitalisation de la radio.

Cadeaux high-tech 1

Les cadeaux high-tech de l’année

Moins d’une semaine avant Noël, l’effervescence gagne les Français qui doivent encore se procurer quelques cadeaux. Et s’il est parfois difficile de trouver l’idée qui fera plaisir, un cadeau high-tech ravira tous les publics : selon un sondage Purch relayé par LSA, près de 30 % des Français souhaitent recevoir un ordinateur portable – et en particulier les adolescents.
Cette année encore, les tablettes et smartphones auront une place de choix sous les sapins, puisque que plus de 20 % des personnes interrogées aimeraient en avoir. Par ailleurs, les bracelets connectés séduisent plus que les consoles de jeu (17 % contre 15 % des Français). Quant aux drones, seuls 11 % des Français espèrent en trouver au pied du sapin dimanche prochain.

Ce graphique indique la part des Français espérant recevoir les cadeaux high-tech suivants à Noël.

Revalorisation du Smic

À quelques mois des élections présidentielles, le gouvernement a tranché : il n’y aura pas de « coup de pouce » au Smic. La ministre du travail Myriam El Khomri vient en effet d’annoncer une hausse de 0,93 % du Smic au 1er janvier 2017. Ainsi, le Smic horaire passera de 9,67 euros brut actuellement à 9,76 euros en 2017.
Un salarié rémunéré au Smic travaillant sur la base de 35 heures hebdomadaires percevra mensuellement 1.480,27 euros brut contre 1466,62 euros actuellement, soit une hausse de 13,65 euros par rapport au 1er janvier 2016. Environ 1,6 million de salariés ont bénéficié de la dernière revalorisation du Smic en janvier dernier. Ce graphique montre l’évolution du Smic mensuel brut en France, en euros.

Cadeaux high-tech 2

Les nouvelles pratiques d’écoute de la radio

À l’heure d’Internet, les pratiques d’écoute de la radio évoluent : plus besoin d’un poste, le web remplace les ondes ! Une étude Médiamétrie révèle ainsi que plus de 6 millions de Français suivent les émissions de radio grâce aux nouveaux supports digitaux, soit 11,4 % de la population. La moitié des utilisateurs des supports médias écoutent la radio grâce à leur mobile, tandis qu’1,4 million de Français utilisent l’ordinateur et 1,2 million la télévision. Toutefois, la durée moyenne de l’écoute via les supports digitaux est en moyenne plus courte de 33 minutes que l’écoute via les postes de radio.

Ce graphique montre le nombre d’auditeurs quotidiens par support digital en France (en millions).

Cadeaux high-tech 3

L’actu du jour en graphiques est un service gratuit de Statista.

SOURCE /

Statista GmbH, Johannes-Brahms-Platz 1, 20355 Hambourg, Allemagne
Gérants : Dr Friedrich Schwandt, Tim Kröger
Tribunal chargé de la tenue du registre : tribunal d’instance de Cologne




PARIS : Le Programme d’Investissements d’Avenir est prolongé par le Gouvernement

PARIS : Stephane le Foll et Louis Schweitzer prolongent les dispositifs actuels du programme des investissements d’avenir en faveur de l’innovation et de l’investissement dans les filières agricole.

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Stéphane LE FOLL, Ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt, et Louis SCHWEITZER, Commissaire Général à l’Investissement, ont annoncé la prolongation de l’action « Projets Agricoles et Agroalimentaires d’Avenir » (P3A) porté par FranceAgriMer, lors d’une visite de la PME Spectralys Innovation ce lundi 19 décembre 2016.
Compte tenu du succès de l’action « Projets agricoles et agroalimentaires d’avenir » du second volet du programme de investissements d’avenir, qui a permis de soutenir à ce jour 172 projets à hauteur de 81M€, Stephane le Foll et Louis Schweitzer ont annoncé ce matin la prolongation des dispositifs qui y sont rattachés :

– L’appel à projets « Innovation et compétitivité des filières agricoles et agroalimentaires » est prolongé avec :

o Le lancement d’un nouvel appel à projet dans le cadre du volet « Initiatives innovantes dans l’agriculture et l’agroalimentaire » (2I2A), ouvert jusqu’au 10 mars 2017. Ce dispositif vise à impulser l’émergence de nouvelles innovations dans l’agriculture et l’industrie agroalimentaire

o La prolongation du volet « projets structurants des filières agricoles et agroalimentaires » (PS2A) jusqu’au 15 avril 2017. Ce dispositif vise à améliorer la compétitivité des secteurs agricoles et agroalimentaire en soutenant des projets d’innovation d’envergure ou la réalisation d’investissements mutualisés structurants.

– L’appel à projets «Reconquête de la compétitivité des outils d’abattage et de découpe » est également prolongé jusqu’au 15 avril 2017. Ce dispositif vise à soutenir des projets de développement de nouveaux équipements ainsi que des projets d’investissement visant la modernisation des outils industriels afin de gagner en compétitivité, d’améliorer les conditions de travail et de minimiser l’impact environnemental des processus de production associés

– Le lancement d’un nouvel appel à projets « Modernisation des serres et des équipements dans les secteurs maraîcher et horticole » ouvert jusqu’au 15 mars 2017. Ce dispositif vise à soutenir des projets d’investissement contribuant à l’amélioration de la compétitivité de la production et à une plus grande maîtrise de la consommation en énergie et en eau dans les exploitations agricoles, à la réduction de l’utilisation des produits phytosanitaires et à la réduction de la pénibilité au travail.

L’ensemble des cahiers des charges précisant les modalités exactes de candidature et de sélection, ainsi que les dossiers de candidatures sont disponibles à l’adresse : http://www.franceagrimer.fr/Aides/Investissements-d-Avenir-P3A

Le prolongement de l’action « Projets agricoles et agroalimentaires d’avenir » va ainsi permettre de poursuivre le soutien spécifique à l’innovation dans l’agriculture et l’agroalimentaire jusqu’à la mise en place courant 2017 du troisième volet du programme d’investissements d’avenir (PIA3) annoncé par le Président de la République, pour un montant total de 10 milliards d’euros de soutiens publics.
Piloté par le Commissariat Général à l’Investissement (CGI), le Programme d’Investissements d’Avenir (PIA) vise à accroître la compétitivité des entreprises françaises en soutenant l’investissement et l’innovation pour faire face aux mutations économiques et à la concurrence internationale. Fin 2014, l’Etat a décidé de consacrer une action du PIA dédiée aux secteurs agricoles et agroalimentaires, dotée d’une enveloppe budgétaire de 120 millions d’euros pour trois ans, confiée à FranceAgriMer comme opérateur.
L’entreprise Spectralys Innovation est lauréate de l’appel à projets « projets structurants des filières agricoles et agroalimentaires » (PS2A) pour son projet CERES. Ce projet vise à développer un nouvel appareil permettant d’améliorer la mesure de la qualité des céréales et optimiser l’allotement des récoltes en fonctions des besoins de l’industrie agroalimentaire.
SPECTRALYS Innovation est une PME spécialisée dans le développement de solutions analytiques optiques de rupture, non-destructives, sensibles et en temps réel. Pour mener à bien le projet CERES, Spectralys Innovation est associée à des acteurs clés de la filière (AXEREAL, VIVESCIA, AGORA et UNEAL) et de la recherche analytique (CRA-W et ISIR-UPMC). Cette PME a l’ambition de permettre à l’ensemble de la filière céréales d’effectuer des gains qualitatifs et économiques importants.

Compte Twitter : @CGI_PIAvenir

SOURCE /

Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt
Hôtel de Villeroy – 78 bis, rue de Varenne – 75007 PARIS
www.agriculture.gouv.fr
@Min_Agriculture




PARIS : Agenda de l’Association des Maires de France

PARIS : Agenda de l’Association des Maires de France.

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Janvier 2017
10 janvier 2017

Commission des finances
14h30-17h30- 41 quai d’Orsay – 75007 Paris – Auditorium

18 janvier 2017
Bureau exécutif de l’AMF
– 41 quai d’Orsay – 75007 Paris – Auditorium

19 janvier 2017
Réunion des directeurs d’associations départementales
– 41, quai d’Orsay 75007

20 janvier 2017
Rendez-vous des professionnels à l’AMF sur la loi de finances 2017
– 41 quai d’Orsay – 75007 Paris – Auditorium

26 janvier 2017
Bureau de l’AMF
– 41 quai d’Orsay – 75007 Paris – Auditorium

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Février 2017
01 février 2017

Groupe de travail laïcité
– 41 quai d’Orsay – 75007 Paris
Groupe de travail numérique
– 41 quai d’Orsay – 75007 Paris

02 février 2017
Commission des communes et territoires ruraux
– 41 quai d’Orsay – 75007 Paris – Auditorium

09 février 2017
– Comité directeur de l’AMF
– Réunion des présidents d’associations départementales
9h30 – 14h30- 41 quai d’Orsay – 75007 Paris

lire la gazette 15

 

Mars 2017
01 mars 2017

Bureau exécutif de l’AMF
– 41 quai d’Orsay – 75007 Paris – Auditorium

07 mars 2017
Commission Europe de l’AMF

22 mars 2017
Rassemblement exceptionnel des maires avec les candidats à l’élection présidentielle

30 mars 2017
Bureau de l’AMF
9h30- 41 quai d’Orsay – 75007 Paris – Auditorium J

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Juin 2017
22 juin 2017

Comité directeur de l’AMF
9h30- 41 quai d’Orsay – 75007 Paris

Juillet 2017
06 juillet 2017

Bureau de l’AMF
9h30- 41 quai d’Orsay – 75007 Paris – Auditorium

Novembre 2017
21 novembre 2017

100e Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité (21-22-23 novembre)

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SOURCE /

Association des maires de France et présidents d’Intercommunalité




CANNES : 70e édition du Festival – Cannes se prépare

CANNES : 2017 sera l’année du 7e Art, résolument.

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À l’occasion de la 70e édition du Festival de Cannes, la ville se met aux couleurs du cinéma.

Un parterre de photographes ©Traverso
« Il aura aussi bien sûr des événements pendant le Festival et je tiens à ce qu’ils soient ouverts aux Cannois. Nous allons démarrer les festivités pendant le mois de janvier », a précisé le maire de Cannes ce lundi soir en séance du conseil municipal afin d’aborder les actions à mettre en place dans le cadre de cette grande célébration. Avec évidemment des nouveautés au calendrier des dix jours du Festival 2017 (17 au 28 mai) : l’élection de Miss Festival de Cannes, des tournois sportifs, une borne photo « tapis rouge »… « Nous commençons les réjouissances par le feu d’artifice du 31 décembre prochain qui sera sur le thème du cinéma », a précisé David Lisnard.
Un logo spécial pour les 70 ans du Festival

La Mairie de Cannes déclinera donc de nombreuses actions autour de ce thème, en lien avec de nombreux partenaires comme le Palais des Festivals et des Congrès, l’Institut National de l’Audiovisuel (I.N.A.), l’Association Française du Festival International du Film (A.F.F.I.F.), l’association Cannes Cinéma ou encore l’ORCPACA.
Un logo a déjà été spécifiquement créé à l’effigie des 70 ans du Festival de Cannes. Il sera apposé sur l’ensemble des documents municipaux. Les bâtiments seront habillés sur le thème du cinéma.

Le Palais des Festivals et des Congrès bénéficiera d’une mise en lumière spécifique.
2017 sera l’année du Festival. L’année de Cannes. L’un ne va pas sans l’autre !

AAAA

 

SOURCE /

VILLE DE CANNES




PARIS : Six départements sont placés en vigilance orange

PARIS : L’Ardèche, la Loire et la Haute-Loire ont été placées en vigilance orange, lundi 19 décembre, en raison d’un risque lié à la neige et au verglas.

BROUILLARD

Le Var est maintenu en vigilance orange en raison de vents violents. Et la Haute-Corse et la Corse-du-Sud sont également toujours en vigilance orange pour des vents violents et des risques liés aux pluies et inondations.




PARIS : Meilleurs apprentis de France des métiers du Très Haut Débit du Réseau DUCRETET

PARIS : Remise des prix des meilleurs apprentis de France des métiers du Très Haut Débit du Réseau DUCRETET, sous le Haut Patronage de Madame Valérie PECRESSE, présidente du Conseil Régional Ile-de-France.

Meilleurs apprentis de France des métiers du Très Haut Débit 1

Pour la première fois depuis sa création en 1992, la Coupe de France des apprentis du réseau Ducretet a sacralisé ses majors dans les métiers du très haut débit : Judicaël MONTROP-HIPPOLYTE en alternance chez SPIE et formé par le CFA DUCRETET de Clichy au titre de TRCC (Technicien des Réseaux Câblés de Communication) et Kévin DUBROQUA, chez SOGETREL, formé par le CFA DUCRETET de Lormont (Bordeaux) en tant que IRCC (Installateur des Réseaux Câblés de Communication). La cérémonie s’est tenue le 15 décembre 2016 au siège du Réseau DUCRETET. Elle a été précédée d’une visite du CFA en activité, dont les méthodes d’apprentissage et les installations sont criantes de réalisme.
Les deux majors nationaux ont reçu une gratification de 500€ chacun, offerte par la FIRIP, Fédération des Industriels des Réseaux d’Initiative Publique, et Objectif Fibre.
Partenaires de l’opération, ces deux organisations sont venues apporter leur soutien au Réseau DUCRETET, premier organisme de formation en apprentissage sur les métiers du très haut débit, avec 192 diplômés pour la promotion sortante et déjà 302 apprentis en cours de formation cette année.

Meilleurs apprentis de France des métiers du Très Haut Débit 2

Cette croissance impressionnante des effectifs est à l’image de l’enjeu et des besoins de la filière en 2017. « Le plus grand chantier d’infrastructures des dix prochaines années en France est en marche. Il vise à couvrir 100% de la population française en Très Haut Débit d’ici 2022 à 2025. A la clé, 40.000 postes seront à pourvoir d’ici 5 ans » explique Etienne Dugas, Président de la FIRIP.
Afin de rendre ses métiers plus visibles, la FIRIP et Objectif Fibre ont alors confirmé leur volonté d’élargir cette Coupe de France à l’ensemble des CFA labellisés Objectif Fibre dès 2017.
Pour ces métiers pérennes et plein d’avenir, l’apprentissage s’impose comme une voie parfaitement adaptée. Elle est d’ailleurs fortement plébiscitée par les entreprises de la filière qui financent déjà aux deux tiers les formations au sein du réseau Ducretet, via la taxe d’apprentissage.

Meilleurs apprentis de France des métiers du Très Haut Débit 3

« Le taux d’insertion des apprentis en sortie directe de formation est de 85% et devrait largement dépasser les 90% à 6 mois » se réjouit Jacques de RUGY, Président du Réseau DUCRETET.

Jeunes, demandeurs d’emplois et actifs en reconversion, ont tout intérêt à découvrir ces métiers du très haut débit. La FIRIP et Objectif Fibre envisagent l’édition prochaine d’un guide didactique et pragmatique à destination du grand public.

Meilleurs apprentis de France des métiers du Très Haut Débit 4

A propos du Réseau DUCRETET :

Créé en 1992 à l’initiative du Groupe THOMSON associé aux fédérations de l’électrodomestique et du multimédia, le Réseau DUCRETET s’est développé dans le cadre d’une association gestionnaire, FODIPEG, dans le but de développer la formation et l’insertion professionnelle dans les secteurs de la distribution et de l’industrie des produits de l’électronique grand public. Première école dédiée à ces métiers, le Réseau DUCRETET est composé de 9 CFA qui forment en moyenne 500 apprentis spécialisés/an aux métiers techniques et commerciaux (vente, conseil, installation et maintenance). Aujourd’hui, le Réseau DUCRETET réunit les principales organisations professionnelles du BTP, de l’Industrie, de la Distribution et des Services des domaines télécom et smart home (FFD, IGNES et SERCE), de l’électrodomestique et du multimédia (AFNUM, FCD, FEDELEC, FNAEM, GIFAM, SECIMAVI et UNISAV).
Les compétences des CFA du Réseau DUCRETET couvrent plusieurs champs professionnels, des réseaux câblés de communication (cuivre et fibre optique) jusqu’à l’équipement de la maison (Réseaux domestique, Objets connectés, Multimédia et Electroménager). La filière de formation est organisée du niveau infra BAC jusqu’au niveau licence (titres et diplômes de niveau V jusqu’au niveau II inscrits au RNCP).

www.ducretet.net

Meilleurs apprentis de France des métiers du Très Haut Débit 5

A propos de la FIRIP :

Créée le 6 décembre 2012, la Fédération des Industriels des Réseaux d’Initiative Publique (FIRIP), regroupe plus de 160 entreprises, pour un chiffre d’affaires prévisionnel de 2 milliards d’euros en 2016 dans les RIP, représentant 9000 emplois directs dans les divers métiers de la chaîne de valeur des RIP. La fédération souhaite aussi aider à la promotion des métiers du déploiement de la fibre, et à la qualification de l’expertise nécessaire pour la mise en œuvre du très haut débit.
La FIRIP est l’interlocuteur Industriel de la Mission France très haut débit, elle est membre du Comité Stratégique de la Filière Numérique, et met en avant le formidable impact sur l’économie du déploiement de la Fibre optique.
La Fédération, développe des partenariats constructifs et sans exclusivité avec l’ensemble des acteurs institutionnels, techniques, le Régulateur ainsi que les grands acteurs économiques du secteur des télécommunications, afin de contribuer au développement de cette filière.

www.firip.fr

A propos d’Objectif Fibre :

Objectif fibre est une plateforme de travail ouverte aux acteurs concrètement impliqués dans le déploiement de la fibre optique, volontaires pour identifier et lever les freins opérationnels à un déploiement massif, en produisant des outils pratiques d’intérêt multisectoriel. Partenaire de la Mission France Très Haut Débit, elle réalise des guides pratiques pour l’installation de la fibre optique et référence de centres de formation. Initiative interprofessionnelle, Objectif fibre atteste de la capacité de mobilisation de toute une filière nationale, afin de permettre le déploiement massif et industrialisé de la fibre optique.

Objectif fibre a été créée, en 2009, par les quatre principales fédérations représentatives de la filière de la fibre optique, représentant 7 570 entreprises, 656 000 salariés et 183 Milliards d’euros de chiffre d’affaires :
-La Fédération des Entreprises de Génie Electrique et Energétique (FFIE),
-La Fédération des Industries Electriques, Electroniques et de Communication (FIEEC),
-La Fédération Française des Télécoms (FFTélécoms)
-Le Syndicat des entreprises de génie électrique et Climatique (SERCE).

www.objectif-fibre.fr

Photos : installation extérieure, salle de formation à la fibre optique, Kevin Dubroqua, aux côtés de la FIRIP et de la DRH de Sogetrel, et Judicaël Montrop-Hippolyte, aux côtés d’Objectif Fibre et de ses maîtres de stage chez SPIE.




PARIS : Rubans du patrimoine 2017 – Appel à candidature

PARIS : Organisés depuis 1995 par la Fédération française du bâtiment (FFB), l’AMF, la Fondation du patrimoine et, depuis 2014, par la Caisse d’épargne, ces rubans honorent le patrimoine sans distinction d’époque, de nature ou de taille, et mettent en valeur les communes ou structures intercommunales ayant favorisé la réhabilitation et la valorisation de leur patrimoine bâti, favorisant ainsi l’amélioration du cadre de vie.

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Autres Organisateurs :

– Caisse d’épargne
– Fondation du patrimoine

Le concours est doté de 15 000 euros, répartis par le jury entre les lauréats nationaux.

Entre 1995 et 2016, 1 451 prix ont été décernés : 1 182 prix départementaux, 121 prix régionaux et 148 prix nationaux.

Vous êtes maire ou président d’une intercommunalité, vous avez entrepris des travaux de restauration du patrimoine bâti de votre commune. Si les édifices rénovés ont plus de 50 ans et que les travaux ont été terminés entre le 1er janvier 2014 et le 31 décembre 2016, vous pouvez participer à la 23e édition des Rubans du patrimoine.
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Pour participer, vous pouvez télécharger le formulaire de candidature sur le site www.rubansdupatrimoine.ffbatiment.fr et le renvoyer, avant le 31 janvier 2016, à la Fédération française du bâtiment – 23e édition Les Rubans du patrimoine, 33, avenue Kléber, 75784 Paris cedex 16.

AAAA

 

SOURCE /

Association des maires de France et présidents d’Intercommunalité




PARIS : Adressage dans les communes nouvelles, un point de blocage enfin levé

PARIS : C’est la fin d’un casse-tête. L’AMF, à l’origine de la mesure, a obtenu que tous les formulaires Cerfa soient modifiés afin d’y adapter le champ « adresse » pour intégrer le nom des communes déléguées en plus de celui des communes nouvelles.

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Cette mesure a été annoncée par les secrétaires d’Etat à la Réforme de l’Etat et à la simplification et aux Collectivités territoriales venus clore à Alençon (Orne) le cycle d’ateliers territoriaux pour la simplification des normes applicables aux collectivités, le 5 décembre dernier.

La question de l’adressage fait l’objet de nombreuses remontées de terrain de la part des élus de communes nouvelles. En effet, l’une des difficultés pour les habitants et les entreprises situées sur le territoire d’une commune nouvelle relèvent notamment de l’existence de voies homonymes dans les communes historiques constituant les communes nouvelles. Le président de l’AMF avait d’ailleurs saisi le ministre des Collectivités territoriales, le 13 octobre 2016, mais aussi le directeur général de l’INSEE et le président du groupe Les pages jaunes, le 28 novembre dernier, pour trouver des solutions rapides (voir les courriers sur www.amf.asso.fr/réf. CW24093 et CW24140).

Dans le cadre des travaux sur la modernisation de l’action publique, l’AMF a proposé que tous les formulaires CERFA prévoient a minima une ligne supplémentaire afin que le nom de la commune déléguée puisse être indiqué, en sus de celui de la commune nouvelle. Certaines comprennent la ligne « lieu-dit » qui permet d’inscrire le nom de la commune déléguée (ex. formulaire pour la demande de l’aide à la création ou reprise d’une entreprise) mais d’autres ne le prévoient pas (ex. demande d’inscription sur les listes électorales).

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Une telle mesure devrait permettre, notamment en cas d’homonymie de noms de rues au sein d’une commune nouvelle, de bien déterminer qui est à l’origine de cette demande de formulaire Cerfa. Aujourd’hui, dans une commune nouvelle composée de 5 communes, il est coutumier de trouver 5 fois la « rue de la République ». Insérer une ligne supplémentaire dans les formulaires Cerfa permettrait donc de régler les problèmes générés par l’existence de noms de voies homonymes, de noter le nom de la commune déléguée et d’éviter ainsi des erreurs d’adressage.

Sur les 107 propositions de simplification, le gouvernement a fait le choix d’inscrire, dans les 25 nouvelles mesures de simplification des normes pour les collectivités territoriales, celle proposée par l’AMF(1). Elle devrait être opérationnelle d’ici la fin du premier semestre 2017.
L’Association, une fois de plus à travers ses actions, entend répondre au mieux aux élus des communes nouvelles, défenseurs d’une nouvelle organisation territoriale, et cela d’autant plus à l’heure de nouveaux regroupements volontaires de communes qui devraient évoluer au 1er janvier 2017 (2).

(1) Les 25 nouvelles mesures de simplification des normes pour les collectivités territoriales sont issues d’une méthode partenariale menée avec la délégation aux collectivités territoriales du Sénat et les associations nationales d’élus, dont l’AMF, et de fonctionnaires territoriaux. Cette méthode a permis de faire émerger 107 propositions qui, après instruction par les ministères, ont abouti à 25 nouvelles mesures de simplification. 9 de ces 25 nouvelles simplifications concernent les règles d’urbanisme, 10 les politiques sociales des collectivités territoriales, 2 leurs politiques sportives et culturelles et 4 le fonctionnement interne des collectivités. (Source : dossier de presse, 5 décembre 2016, secrétariat d’Etat chargé de la Réforme de l’Etat et de la simplification).
(2) 317 nouvelles communes ont été créées en 2016, regroupant 1 090 communes et concernant 1,2 million de Français. Plus de 400 projets sont en cours pour 2017.

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SOURCE /

Association des maires de France et présidents d’Intercommunalité