LA SEYNE SUR MER : Conseil municipal, mardi 6 décembre
Le prochain Conseil municipal se déroulera mardi 6 décembre à 8h30 en salle du Conseil municipal de l’Hôtel de Ville.
Le prochain Conseil municipal se réunira mardi 6 décembre à 8 heures 30.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/12/2022
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE. ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2022
ADMINISTRATION GENERALE
1 MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA SALLE DE LECTURE DES ARCHIVES MUNICIPALES
Marie-Claude PAGANELLIARGIOLAS
2 CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) POUR LA FOURNITURE DE REPAS AUX RESIDENCES AUTONOMIE
Véronique LEPORTOIS
AFFAIRES GENERALES
3 ADHESION A L’ETABLISSEMENT PUBLIC « CEREMA » Nathalie BICAIS
4 RECRUTEMENT D’AGENTS VACATAIRES – RECENSEURS ET FIXATION DE LA REMUNERATION DES CES AGENTS
Christine CUNIBERTI
RESSOURCES HUMAINES
5 TRANSFORMATION D’EMPLOIS ET SUPPRESSIONS
D’EFFECTIFS
Christine CUNIBERTI
6 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL MUNICIPAL AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)
Christine CUNIBERTI
7 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL MUNICIPAL AUPRES DE LA CAISSE DES ECOLES (CDE)
Christine CUNIBERTI
8 APPROBATION DE LA CONVENTION SOCLE COMMUN AVEC LE CENTRE DE GESTION DU VAR – RENOUVELLEMENT POUR 2023-2025
Christine CUNIBERTI
9 DELIBERATION MODIFICATIVE PORTANT DÉTERMINATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS
Christine CUNIBERTI
10 DELIBERATION MODIFICATIVE PORTANT DÉTERMINATION DES MAJORATIONS DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR L’ARTICLE L.2123-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Christine CUNIBERTI
COMMANDE PUBLIQUE
11 FERMETURE DU SERVICE ET DE L’ETABLISSEMENT AQUASUD – COMPLEXE AQUATIQUE
Virginie SANCHEZ
12 ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT DU « GIP RESAH » EN MATIERE DE SYSTEMES D’INFORMATION ET DE TELECOMMUNICATIONS
Virginie SANCHEZ
OCCUPATION DE L’ESPACE PUBLIC ET FONCIER
13 SORTIE DE BIENS DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL : DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DE L’ANCIEN COLLEGE WALLON, DE L’EX ÉCOLE MABILY ET DE L’ANCIEN COMMISSARIAT EN VUE D’ENGAGER UNE VENTE DE CES BIENS
Christian DUPLA
14 CESSION A TITRE GRATUIT DE PLUSIEURS PARCELLES COMMUNALES DEVANT ETRE MAITRISEES PAR LA MÉTROPOLE TPM DANS LE CADRE DE L’AMÉNAGEMENT DE LA CORNICHE DE TAMARIS
Christian DUPLA
15 CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE AU PROFIT DE LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE SECTION AH N°333 SISE BOULEVARD MARÉCHAL JUIN ASSIETTE FONCIÈRE DE LA CASERNE DES POMPIERS
Christian DUPLA
VIE ASSOCIATIVE
16 ATTRIBUTION DE L’APPEL A INITIATIVES POUR L’ÉVÉNEMENT BONAPARTE – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°DEL_22_052
Gérard BECCARIA
17 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DEL_22_052 DU 11
AVRIL 2022 –
SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS
Gérard BECCARIA
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
18 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONCEPTION,REALISATION ET EXPLOITATION D’UN CASINO – COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE – ANNEE 2021
Virginie SANCHEZ
19 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU COMPLEXE AQUATIQUE AQUASUD – COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ – ANNÉE 2021
Virginie SANCHEZ
COMMERCES ET MARKETING TERRITORIAL
20 DEROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNEE 2023 Gérard BECCARIA
21 TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMERCIAL POUR L’ANNÉE 2023 REVÊTANT UN CARACTÈRE FISCAL AU SENS DE L’ARTICLE L.2331-3 6° CGCT – MARCHÉS – PROLONGATION DES TARIFS 2022 AU PREMIER TRIMESTRE 2023
Yves DIMEGLIO
22 NETTOIEMENT DES DEVANTURES COMMERCIALES DU CENTRE-VILLE
Yves DIMEGLIO
EDUCATION / ENFANCE / JEUNESSE
23 MISE EN OEUVRE DES NOUVEAUX SYSTÈMES DE FINANCEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) – REVERSEMENT CAF 2021
Cheikh MANSOUR
24 DISPOSITIF « CITES ÉDUCATIVES » – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2022
Cheikh MANSOUR
INTERCOMMUNALITE
25 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D’ACTIVITES 2021 DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Nathalie BICAIS
26 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D’ACTIVITES 2021 DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS
Joseph MINNITI
SOCIETES PUBLIQUES (SEM ET SPL)
27 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AREA PACA – RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2021
Sandra TORRÉS
FINANCES
28 DECISION MODIFICATIVE N°3 DE 2022 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE 2022
Nathalie BICAIS
29 PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES 2EME SEMESTRE 2022 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
Nathalie BICAIS
HABITAT ET PATRIMOINE ARCHITECTURAL
30 CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE AVEC LE CAUE ET LA METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE CONSULTANCE ARCHITECTURALE SUR LES SECTEURS A ENJEUX PATRIMONIAUX – RENOUVELLEMENT
Christian DUPLA 31 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET LE CAUE DU VAR POUR DES MISSIONS DE CONSEILS EN ARCHITECTURE ET URBANISME SUR LE TERRITOIRE
COMMUNAL (HORS AVAP ET CENTRE ANCIEN)
Christian DUPLA
QUESTIONS DIVERSES.
LISTE DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL.
Réunion du Conseil municipal
Salle du conseil – Hôtel de Ville
Mardi 6 décembre à 8 heures 30