TOULON : Élection partielle complémentaire de cinq conseillers municipaux de la commune de Mazaugues
TOULON : Convocation des électeurs et délais de dépôt des candidatures.
Pour les communes de moins de 1 000 habitants, il est procédé à des élections partielles lorsque le conseil municipal a perdu au moins un tiers de ses membres en raison de vacances de sièges ou de la carence des électeurs lors de précédentes élections.
L’effectif légal du conseil municipal de la commune de Mazaugues est de quinze (15) membres.
Suite à la démission Mme Magali PROSPERO, de M. Bernard DELATTRE, de Mme Sylvie MINIER, de Mme Josette CHEFFERT et de Monsieur Jean-Claude ARGENTIERI, le conseil municipal de la commune de Mazaugues a donc perdu le tiers de ses membres.
Aussi, les électeurs de la commune sont convoqués :
le dimanche 24 juin 2018
en vue de procéder à l’élection de cinq (5) conseillers municipaux au scrutin plurinominal majoritaire à deux (2) tours.
Le scrutin sera ouvert à 8 heures et clos à 18 heures, le même jour. Le dépouillement suivra immédiatement la clôture du scrutin.
Dans l’hypothèse d’un second tour, il y sera procédé le dimanche 1er juillet 2018
dans les mêmes conditions qu’au premier tour.