NICE / Conseil Métropolitain – Vendredi 19 février 2016

NICE / Le Conseil Métropolitain se tiendra au Centre Universitaire Méditerranéen, le vendredi 19 février 2016 à 9h30.

Ce conseil sera diffusé en direct sur le site de la Métropole : www.nicecotedazur.org. Suivez-le depuis votre ordinateur, votre tablette numérique ou votre Smartphone.

Conseil Métropolitain
Principales délibérations à l’ordre du jour
Vendredi 19 février 2016 à 9h30
Centre Universitaire Méditerranéen (CUM)
Promenade des Anglais – Nice

Parmi les délibérations à l’ordre du jour :

BUDGET

> 21.1 Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2016
Le Conseil Métropolitain débattra des orientations générales du budget pour 2016

ECONOMIE

> 23.18 Fonds de soutien exceptionnel aux entreprises du territoire métropolitain sinistrées lors des intempéries des 3 et 4 octobre 2015 – Convention avec la Chambre de commerce et d’industrie Métropolitaine et Territoriale Nice Côte d’Azur et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Alpes-Maritimes.

NOUVELLES COMPETENCES DE LA METROPOLE

> 30.1 Syndicat intercommunal des collectivités territoriales informatisées des Alpes Méditerranée – Adhésion de la Métropole à la compétence Aménagement numérique du territoire au sens de l’Article L1425-1 du code Général des Collectivités Territoriales.

> 34.1 Lancement d’une délégation de service public sur la rénovation et l’extension du crematorium Nice Côte d’Azur

LOGEMENT

> 22.1 Installation de la conférence intercommunale du logement

ENVIRONNEMENT

> 29.1 Présentation du rapport Développement durable 2015.

AMENAGEMENT ET URBANISME

> 23.14 Inscription de la Promenade des Anglais au patrimoine mondial de l’UNESCO – Mise à l’étude d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du Patrimoine.

PLAN LOCAL D’URBANISME

> 23.3 Commune de Cagnes-sur-Mer – Approbation de la modification n° 2 du plan local d’urbanisme.

> 23.4 Commune de Falicon – Abrogation de la délibération n° 23.3 du 11 septembre 2015 – Approbation de la modification n° 1 du plan local d’urbanisme.

> 23.5 Commune de Gattières – Approbation de la modification n° 1 du plan local d’urbanisme

> 23.6 Commune d’Isola – Abrogation de la délibération n° 23.4 du 11 septembre 2015 – Approbation de la modification n° 1 du plan local d’urbanisme.

> 23.7 Commune de La Gaude – Approbation de la modification n° 1 du plan local d’urbanisme.

> 23.8 Commune de La Tour-sur-Tinée – Approbation de la modification n° 1 du plan local d’urbanisme.

> 23.9 Commune de Nice – Bilan de la mise à disposition au public – Adoption de la modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme.

> 23.10 Commune de Saint-Jeannet – Approbation de la modification n° 2 du plan local d’urbanisme.

> 23.11 Commune de Saint-Laurent-du-Var – Approbation de la modification n° 1 du plan local d’urbanisme.

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